Assurer le nettoyage des locaux de travail

Les coronavirus survivent quelques heures sur des surfaces inertes sèches et jusqu’à 6 jours en milieu humide. Dans le doute, il faut considérer que toutes surfaces ou objets sont potentiellement contaminés pendant cette période pandémique. Pour limiter le risque de contact avec des surfaces contaminées, en plus du nettoyage habituel des locaux, un nettoyage plus fréquent des surfaces en contact avec les mains est préconisé (espaces de convivialité, rampes d’escalier, poignées de portes, boutons d’ascenseurs, …). Les produits de nettoyage habituels peuvent convenir puisque le COVID-19 est entouré d'une enveloppe de lipides facilement dégradés par les tensioactifs contenus dans les savons, les dégraissants, les détergents et les détachants. Dans le cadre de bureaux partagés, des lingettes ménagères ou des produits ménagers compatibles avec les surfaces nettoyées peuvent être mis à disposition des utilisateurs pour le nettoyage des claviers, souris, téléphones, terminal, … Il faudra s’assurer :

• de l’approvisionnement en quantité suffisante de fournitures (sacs plastiques, produits de nettoyage…),
• du ramassage régulier des poubelles,
• du respect des mesures de précaution liées à l'utilisation des produits chimiques.

Quelles sont les actions de soutien (économiques, organisationnelles et psychologiques) mises en place pour les entreprises et les salariés

Les entreprises dont l'activité a été réduite ou qui ont été contraintes de fermer peuvent recourir au chômage partiel : rendez-vous sur le site du gouvernement pour effectuer une demande. Téléchargez le dépliant "activité partielle" pour en savoir plus. Le report d'échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) : voir le communiqué de presse du 13/03/20. Des solutions de garde pour les parents d'enfants de moins de 16 ans : depuis le 1er mai, le dispositif d'indeminisation pour les parents contraints de gader leur enfant a évolué pour les salariés. Les personnes concernées, qui ne peuvent pas bénéficier du télétravail, sont placées en activité partielle par leur employeur qui leur versera une indemnisation.
Cette nouvelle disposition ne concerne pas les travailleurs indépendants, les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public qui continuent à être indemnisés dans les conditions initiales auprès de l'Assurance Maladie. Toutes les mesures de soutien des entreprises du Grand-Est impactées par le COVID-19 sont détaillées sur le site de la DIRECCTE Grand-Est. Le dispositif d'Aide Psychologique pour les Entrepreneurs en Souffrance Aiguë (APESA) : les chefs d'entreprises qui adhèrent au SPST Centre Alsace pourront bénéficier, s'ils le souhaitent, d'une prise en charge psychologique, rapide, gratuite et confidentielle par des psychologues spécialisés. La celllule d'écoute et de soutien psychologique aux chefs d'entreprise : un numéro vert a été mis en place afin d'apporter une première écoute et un soutient psychologique aux chefs d'entreprise en détresse. 0 805 65 505 0, ouvert 7j/7, de 8h à 20h. Des mesures spécifiques existent pour les soignants. Celles-ci sont détaillées dans le chapitre suivant :"Recommandations spécifiques".

Vous vous posez des questions sur le COVID-19

De nombreuses informations circulent sur le COVID-19. Voici plusieurs sources officielles et régulièrement mises à jour sur lesquelles vous pouvez vous appuyer. Obtenir des informations générales sur le COVID-19 : des questions/réponses apportées par des médecins et scientifiques sont accessibles sur le site du Ministère de la Solidarité et de la Santé (origine du virus, symptômes, modes de transmission, ...). Informations spécifiques au Haut-Rhin : consulter les actualités du Préfet et des Sous-Préfets du Haut-Rhin afin de connaitre les mesures spécifiques du département. Suivre l'évolution de l'épidémie : rendez-vous sur le site de Santé Publique France pour suivre l'évolution de l'épidémie de COVID-19 et connaitre les définitions des cas contacts, cas possibles, cas probables, cas étroits, ... Questions/réponses pour les salariés et employeurs : le Ministère du Travail répond aux questions que se posent les employeurs (télétravail, utilisation de masques périmés, responsabilité de l'employeur, ...) et les salariés (déplacements, contact avec du public, collègue contaminé, ...). Consulter les fiches conseils métiers pour les salariés et les employeurs : le Ministère du Travail a publié plusieurs fiches conseils métiers afin d'apporter aux employeurs et aux salariés des informations techniques précises et adaptées pour la mise en œuvre de mesures de protection Questions/réponses pour les personnes en situation de handicap : le Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé des Personnes Handicapées répond aux questions des adultes et enfants en situation de handicap, des familles et proches aidants et des professionnels médico-sociaux (maintien de rémunération, transports adaptés, accès aux droits, …). Des exceptions existent pour les soignants et la fonction publique. Celles-ci sont détaillées dans le chapitre suivant : "Recommandations spécifiques".

Quelles sont les mesures à prendre pour protéger la santé de vos salariés

Nous vous rappelons que toute personne malade doit rester confinée chez elle. Dans le cadre de la gestion de la crise épidémique de COVID-19, le Ministère du Travail a publié, à destination des employeurs, un protocole national assurant la protection de la santé et de la sécurité des salariés en entreprise, énumérant les mesures recommandées à partir du 1er septembre 2020. Après avoir réévalué ses risques, l'employeur doit notamment :

• informer le CSE et rédiger des notes de services communiquées au personnel
• prêter une attention particulière aux salariés à risque,
• mettre en place et faire respecter les règles de distanciation (1 mètre minimum), les gestes barrières et les mesures mises en place pour les salariés présents sur site,
• mettre en place les équipements de protection individuelle (EPI) adaptés, notamment masques et visières en fonction des lieux de travail, des activités exercées et de la circulation du virus dans la région,assurer le nettoyage des locaux, sols et surfaces,

Quelles sont les règles liées au droit de retrait

Le droit de retrait permet au salarié de quitter son poste de travail si la situation de travail présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé (article L4131-1 du Code du travail). Le droit de retrait doit être exercé de telle manière qu’il ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de danger grave et imminent (article L. 4132-1 du Code du travail). Dans le contexte du COVID-19, si l'employeur met en œuvre les recommandations du gouvernement, le droit de retrait, ne peut en principe pas s'exercer. En revanche, si les recommandations ne sont pas suivies par l'employeur, alors le travailleur peut exercer son droit de retrait jusqu'à ce que celles-ci soient mises en œuvre. De son côté, l’employeur ne peut effectuer aucune retenue sur salaire, ni sanctionner un travailleur ou un groupe de travailleurs qui a exercé son droit de retrait de manière légitime. Mais lorsque l'exercice du droit de retrait est abusif, le travailleur s’expose à des retenues sur salaire ou des sanctions, voire un licenciement.

Mettre à jour son Document Unique d'évaluation des risques (DU) et son Plan de Continuité d'Activité (PCA)

Avant de pouvoir remprendre votre activité, vous devez mettre à jour votre Document Unique d'Evaluation des risques (DU) et mettre en place votre Plan de Continuité d'Activité (PCA). Mettre à jour son Document Unique (DU) : l'employeur doit réaliser une nouvelle évaluation des risques afin de tenir compte de l'épidémie et pour réduire au maximum les risques de contagion. Des mesures devront être prises telles que des actions d'information et de formation et la mise en place de moyens adaptés. Cette évaluation doit être retranscrite dans le document unique. Le ministère chargé du Travail insiste sur l’importance pour l’employeur d’associer, dans la mesure du possible, les représentants du personnel et le service de santé au travail dans le cadre de l’évaluation des risques professionnels et de la mise en place de mesures de prévention qui en découlent. Mettre en place un plan de continuité de l'activité (PCA) : le PCA regroupe toutes les actions à mener pour protéger les salariés et préserver le maintien de l'activité. Il n'est pas obligatoire, mais le code du travail oblige les employeurs à mettre en place des mesures de protection. L'ANACT détaille les différentes étapes nécessaires à l'élaboration du PCA. Renseignez-vous auprès de votre fédération et de vos syndicats pour connaitre leur position par rapport à une éventuelle reprise. Certains d'entre eux ont élaboré des guides de rédaction. Pour vous aider dans ces démarches, le SPST Centre Alsace a créé plusieurs documents supports et trames de rédaction, régulièrement mis à jour :

• la Fiche Outil n°11 Évaluation du risque et Plan de Continuité d'Activité, qui vous servira de guide,
• la Fiche Outil n°8a Trame de document unique, qui vous permettra de mettre à jour votre document unique afin de tenir compte des risques liés au COVID-19,
• la Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui vous permettra de réaliser votre plan de continuité d'activité (partie "protection des salariés") et vous propose un pense-bête d'actions que vous pourriez mettre en oeuvre.

Sensibiliser vos salariés et vos clients

Rappeler les mesures élémentaires de prévention du risque biologique :

• respecter les règles de distanciation sociale (minimum 1m),
• se laver les mains très régulièrement,
• tousser ou éternuer dans son coude,
• saluer sans se serrer la main (proscrire les embrassades),
• utiliser des mouchoirs à usage unique,
• porter un masque chirurgical quand on ne peut pas respecter la distanciation et quand on est malade.

Mettre en place des équipements de protection individuelle adaptés

Consultez nos Fiches Conseil n°31a, 31b et notre affiche dédiée pour connaître les recommandations de port des EPI du protocole national publié le 31/08/2020. Les masques de protection Il faut distinguer :

• les masques chirurgicaux, destinés à éviter que celui qui le porte ne projette des gouttelettes (potentiellement contaminées) vers son entourage,
• des masques de protection respiratoire de type FFP2, destinés à protéger celui qui le porte contre le risque d’inhalation d’agents infectieux.

Organiser le télétravail

Le télétravail doit être favorisé pour les personnes vulnérables, et reste recommandé pour tous les postes qui le permettent, notamment dans les zones à forte circulation du virus. Afin d’éviter l’apparition de douleurs physiques, de troubles visuels ou de stress, il est important de ne pas négliger les conditions d’organisation et d’aménagement de son poste de travail, même lorsqu’on travaille chez soi ! C’est pourquoi nous avons publié la Fiche Conseil n°25 Comment organiser son télétravail.

Quelles sont les modalités actuelles de suivi médical des salariés

Dans la situation pandémique actuelle, le SPST Centre Alsace reste accessible par téléphone (03.89.21.00.20), par mail (accueil.zi@spst.fr) ou via le formulaire de contact de notre site. Les visites médicales prioritaires sont maintenues et assurées par les médecins du travail, d'abord par téléphone, puis en présentiel s'ils le jugent nécessaire. Dans tous les cas, nous continuons de traiter vos différentes demandes et y répondons à la mesure des textes de loi en vigueur. Malgré la parution de l’ordonnance du 1er avril 2020, nous ne sommes pas encore en mesure de réaliser de tests ni de prescrire d'arrêts de travail. Nous vous rappelons que toute personne malade doit rester confinée chez elle. En cas de symptômes (toux, fièvre, …), appelez votre médecin traitant ou le 15 (difficultés respiratoires). Un arrêt de travail vous sera prescrit si le diagnostic est posé.

Quelle est la conduite à tenir en cas de contact étroit

Selon le haut conseil de la santé publique (HCSP), vous êtes un cas contact étroit si, à partir de 48h précédant l’apparition des symptômes d’un cas confirmé :

• vous avez partagé le même lieu de vie (famille, même chambre) ou
• vous êtes amis intimes, voisins de bureau, voisins de transport, … et avez eu un contact direct, en face à face, à moins d’1 mètre ou pendant plus de 15 minutes ou
• vous lui avez prodigué des soins ou
• vous êtes personnel de laboratoire et avez manipulé ses prélèvements biologiques, en l’absence de moyens de protection adéquats.

Gestion des locaux communs et vestiaires

Consulter la fiche conseils éditée par le Ministère du Travail : "Gestion des locaux communs et vestiaires", afin d'obtenir des informations techniques précises pour la mise en œuvre de mesures de protection.

Mettre en place des mesures particulières pour les personnes à risque

Le Décret n°2020-521 du 5 mai 2020 définit les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au COVID19. Pour en savoir plus, consulter notre Fiche Conseil n°31b. Salariés : depuis le 1er mai, le dispositif d'indemnisation pour les personnes à risque ou pour celles cohabitant avec ces personnes a évolué pour les salariés. Les personnes concernées, qui ne peuvent pas bénéficier du télétravail, sont placées en activité partielle par leur employeur qui leur versera une indemnisation.
Cette nouvelle disposition ne concerne pas les travailleurs indépendants, les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public qui continuent à être indemnisés dans les conditions initiales auprès de l'Assurance Maladie. Employeurs : communiquez par tous les moyens à votre disposition (courrier, mail, téléphone, sms, …) la liste des pathologies à risque à l'ensemble de vos salariés et informez-les de la possibilité de disposer d'un arrêt de travail

Travail dans les espaces verts

Consulter la fiche conseils métier face au Covid-19 éditée par le Ministère du Travail : "Travail sur un chantier de jardins ou espaces verts", afin d'obtenir des informations techniques précises et adaptées pour la mise en œuvre de mesures de protection.

Agriculture, élevage et agroalimentaire

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Travail dans l'arboriculture"
• "Travail dans le maraîchage"
• "Travail circuit court - amap - vente à la ferme"
• "Activités agricoles"
• "Chantiers de travaux agricoles"
• "Travail saisonnier"
• "Activité viticole et/ou de vinification"
• "Travail dans la conchyliculture et la mytiliculture"
• "Travail en cabinet vétérinaire"
• "Travail en animalerie"
• "Travail filière cheval"
• "Travail dans l’élevage"
• "Travail en abattoir"

Travail dans la filière bois

Plan de continuité de l'activité et bonnes pratiques : si vous devez maintenir votre activité dans le contexte de la pandémie de Covid-19, un guide réalisé par les parties prenantes au CSF bois a été mis en ligne afin de faciliter votre organisation. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour.

Fonction publique

Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales à mettre en place dans votre établissement. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour. La DGAFP a publié des questions/réponses à destination des employeurs et des agents publics (continuité des services publics, droit de retrait, ...). Le télétravail : chaque employeur public contribue à lutter contre la diffusion du COVID-19, en mettant systématiquement en place le télétravail, lorsque le poste le permet. En cas d’impossibilité de télétravailler, l’agent est placé par son employeur en autorisation spéciale d’absence (ASA). Seuls les agents publics participant aux plans de continuité de l’activité en présentiel, se rendent effectivement sur leur lieu de travail. Plan de Continuité de l’Activité (PCA) : depuis le 15 mars, des plans de continuité de l’activité (PCA) sont mis en place dans chaque ministère et/ou structure publique. Les agents les plus vulnérables, tels que définis par le Haut conseil de la santé publique, et les personnes malades ne peuvent participer à un PCA en présentiel. En cas de contact étroit : pour les administrations qui travaillent en plan de continuité d’activité (PCA), les cas contacts peuvent le cas échéant travailler, à condition de surveiller leurs symptômes et de porter un masque. Congés maladie : en application de l’article 8 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020, les délais de carence en cas de congés pour maladie - un jour dans le secteur public et trois jours dans le secteur privé - sont suspendus à partir de la date de publication de la loi et jusqu’à la fin de l’état d’urgence sanitaire.

Travail dans le BTP

Plan de continuité de l'activité et bonnes pratiques : si vous devez maintenir votre activité (interventions d’urgence, maintenance ou dépannage) dans le contexte de la pandémie de COVID-19, l’OPPBTP met à disposition une aide à l’établissement du plan de continuité des activités (PCA) afin de faciliter votre organisation. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour. Check-list pratiques de l'OPPBTP : l’OPPBTP a créé des Check-list en 10 points afin de vous aider à préparer vos reprises de chantier et à évaluer les conditions d’intervention. Fiches conseils de l’OPPBTP : port du masque, contact tracing et personnes vulnérables, publiées le 21/10/20.

Professionnels de santé

Consulter les fiches pratiques : plusieurs fiches comprenant des recommandations, procédures et check-list sont disponibles pour la médecine de ville, les urgences et la réanimation. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour. Soignants à risque et cas de contact étroit: des mesures particulières sont appliquées aux soignants à risque de COVID-19 graves afin d’assurer la continuité du service tout en les protégeant au maximum. La pertinence de ces mesures devra être évaluée au cas par cas en lien avec la médecine du travail de l’établissement en fonction de la gravité de la pathologie et de son évolutivité :

• les retirer dans la mesure du possible des services à risque : service d’urgence, service de réanimation, service d’accueil,
• dans le cas contraire, il convient d’éviter le contact avec des patients dont le diagnostic biologique n’aurait pas été fait. Ce point est particulièrement important en phase épidémique.

Travail dans la métallurgie

Plan de continuité d’Activité et mesures de prévention : l’UIMM a publié sur son site un guide rappelant les mesures de prévention à mettre en œuvre dans les entreprises de la métallurgie. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour.

Propreté, réparation et maintenance

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Prestataire d’entretien de locaux"
• "Travail dans la collecte des ordures ménagères (OM)"
• "Employé de centre de tri ou d'incinération"
• "Travail dans la blanchisserie industrielle"
• "Agent de maintenance"
• "Location de matériel et d'engins"
• "Plombier – Installateur sanitaire"
• "Travail dans le dépannage – Intervention à domicile"
• "Travail dans un garage"
• "Travail dans une station service"

Commerce de détail, restauration et hôtellerie

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Travail en pharmacie"
• "Travail en boucherie, charcuterie, traiteur"
• "Travail en drive"
• "Travail en caisse"
• "Travail dans un commerce de détail alimentaire"
• "Travail dans un commerce de détail non alimentaire"
• "Vendeur conseil"
• "Travail en boulangerie"
• "Travail dans la restauration collective ou la vente à emporter"
• "Travail dans l'hôtellerie - femme et valet de chambre"
• "Réceptionniste ou veilleur de nuit"

Soins esthétiques à la personne (coiffure, onglerie, esthétisme)

Guide de bonnes pratiques de sécurité sanitaire pour les coiffeurs : un guide comportant plusieurs recommandations pour la branche de la coiffure a été réalisée par les partenaires sociaux. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour.

Métiers de l'enseignement

Consulter le site du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse pour vous tenir informé du dernier protocole sanitaire pour la rentrée 2020.

Travail en intérim

Consulter la fiche conseils métier face au COVID-19 éditée par le Ministère du Travail : "Travail dans l'intérim", afin d'obtenir des informations techniques précises et adaptées pour la mise en œuvre de mesures de protection. Utiliser notre Fiche Outil n°8b Trame de plan d'action spécifique COVID-19, qui contient des recommandations générales ainsi que des recommandations spécifiques liées à votre activité. Se reporter à la question "Mettre à jour son Document Unique d'Evaluation des Risques (DU) et mettre en place son Plan de Continuité d'Activité (PCA)" pour obtenir plus de détails et télécharger cette trame, régulièment mise à jour.

Aide à domicile

Consulter la fiche conseil métier face au Covid-19 éditée par le Ministère du Travail : "Aide à domicile", afin d'obtenir des informations techniques précises et adaptées pour la mise en œuvre de mesures de protection.

Transport, logistique

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Préparateur de commande dans un entrpôt logistique"
• "Chauffeur Livreur"
• "Taxi ou conducteur de VTC"

Industrie, production

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Ouvrier de production"
• "Personnel de bureau rattachés à la production"
• "Bureaux de contrôle, de vérification, de diagnostic"

Autres services

Consulter les fiches conseils métiers face au COVID-19 éditées par le Ministère du Travail :

• "Conseiller clientèle et/ou personnel d'accueil dans le secteur de la banque"
• "Opérateur en centre d'appels"
• "Agent de sécurité"
• "Agent funéraire"